conditions générales de vente

APPLICATION ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Pâtisserie E. Ladurée, Société par Actions Simplifiée enregistrée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 572 045 540 dont le siège social est situé 344 Avenue de la Marne à Marcq en Baroeul (59700), ci-après dénommé « le vendeur », et toute personne physique majeure non commerçante, ci-après dénommée "le client", à l’occasion de la vente de produits proposés sur le site « www.lesmarquisdeladuree.com».

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes ayant capacité juridique à conclure un contrat de fourniture. L’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente est nécessaire et indispensable pour pouvoir passer une commande. En conséquence, le client ne pourra se prévaloir d’une opposabilité sur une clause quelconque, la passation d’une commande faisant office d’une acceptation expresse de celle-ci.

Compte tenu des évolutions possibles du site, le vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment, les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront publiées sur le site et seront applicables à toute commande passée postérieurement à leur mise en ligne sur le site.

PRISE DE COMMANDE et CONFIRMATION DE COMMANDE

Le client peut passer commande sur le site Internet « www.lesmarquisdeladuree.com ». Le processus de commande est le suivant :
logoChoix des produits et mise au panier
logoValidation du contenu du panier
logoInformations sur le client et sur l’adresse du destinataire (Nom/ Prénom/ Adresse de facturation/ Adresse de livraison/ Adresse e-mail/ N° de téléphone)
logoAcceptation des CGV
logoConfirmation de la commande
logoValidation du paiement

Le client visualise lors de ces différentes étapes le détail de la commande et son prix total et peut corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer sa commande pour exprimer son acceptation.

Le règlement du prix des produits rend la commande définitive et aucune modification de la commande ne pourra être prise en compte par le vendeur.

La conclusion du contrat n'est effective qu'après la confirmation de la commande par le vendeur. Le vendeur confirmera la commande et son règlement en envoyant un courrier électronique, à l’adresse email indiquée par le client.

Le vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

Toutes les informations données par le client sont de sa seule responsabilité et toutes anomalies générées de son fait ne pourraient être mises à la charge du vendeur dans le cas où il serait dans l’impossibilité d’exécuter la commande et de la mener à bonne fin.

PRIX DES ARTICLES

Les prix de vente des produits commercialisés sur le site « www.lesmarquisdeladuree.com» sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais d’expédition. Ils tiennent compte du taux de la TVA française en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA sera répercuté immédiatement sur les prix. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être révisés à tout moment sans préavis en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économiques.

Les frais d’expédition comprennent une participation aux frais de préparation et d’emballage auxquels s’ajoutent des coûts d’affranchissement et des frais de livraison de la commande.

PAIEMENT (SECURISATION DES TRANSACTIONS)

Le paiement en ligne se fait par carte bancaire exclusivement. Le client accepte que son compte soit débité du montant total dû au moment de la commande. Les cartes bancaires acceptées pour le paiement en ligne sont les cartes de porteurs dans la zone Union Européenne de type Cartes bleues, Visa, Vpay, Electron, MasterCard, Maestro et American Express.

En fonction du type de carte, le client saisit son numéro de carte, sa date d'expiration ainsi que le code cryptogramme (composé des trois chiffres situés au dos de la carte bancaire) puis valide les données ou a la possibilité de revenir à la page précédente.

Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais du système de paiement sécurisé de la banque LCL. La demande de paiement est envoyée en temps réel sur le système de paiement sécurisé LCL: la banque s'assure que la carte bancaire est valide (pas d'erreur de saisie, pas d'opposition), et confirme l'enregistrement du règlement en délivrant un numéro de transaction ou informe que la transaction est refusée.

Après validation du paiement par l’organisme bancaire, la commande est acceptée par le vendeur qui confirmera l’acceptation de la commande par courrier électronique au client.

Le client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, le vendeur ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. A défaut de provision bancaire, ou en cas de refus des centres bancaires, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet encaissement du prix par le vendeur.

INDISPONIBILITE DES PRODUITS

Le vendeur se réserve le droit de modifier la gamme des produits. Certaines offres peuvent avoir une durée de validité restreinte qui sera indiquée pour chaque produit ou gamme de produits.

Le vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. Exceptionnellement, un produit annoncé disponible sur le site pourrait être indisponible après enregistrement définitif de la commande.

A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s) dans les délais indiqués, le vendeur s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais par courrier électronique.

La commande sera automatiquement annulée et remboursée au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées, sauf si le client souhaite expressément reporter sa commande sur un produit de substitution conseillé par le vendeur.

Aucune pénalité ne sera appliquée pour une telle annulation de commande, la rupture de stocks ne pouvant en aucun cas engager la responsabilité du vendeur. Aucune indemnité d’annulation ne pourra également être demandée par le client en dehors du remboursement intégral de la commande.

LIVRAISON DES PRODUITS

Le client peut choisir parmi les deux modes de livraison suivants :
logo retrait en boutique à Paris (gratuit)
logo livraison à domicile

L’expédition de la commande ou le retrait des produits en boutique, s’effectuent sous réserve du paiement intégral de la commande et de la confirmation de celle-ci.

1/ Retrait en boutique

Toute commande passée sur le site avant 15h du lundi au vendredi (hors jours fériés) sera préparée et mise à disposition le lendemain dans la boutique.
Toute commande passée sur le site après 15h du lundi au jeudi (hors jours fériés) sera préparée et mise à disposition le surlendemain dans la boutique.
Les commandes passées entre vendredi 15h et dimanche minuit seront traitées le lundi suivant (hors jour férié) et mises à disposition le mardi en boutique (hors jour férié).

En cas de jours fériés, la mise à disposition des produits est reportée de la manière suivante :
logoSi la commande est passée avant 15h la veille de jours fériés, la mise à disposition aura lieu le matin du jour suivant non férié.
logoSi la commande est passée après 15h la veille de jours fériés, la mise à disposition aura lieu le matin du deuxième jour suivant non férié.
logoSi la commande a lieu un jour férié, la mise à disposition aura lieu le matin du deuxième jour suivant non férié.

Les produits commandés et mis à disposition pourront être retirés dans la boutique « Les Marquis de Ladurée » située au 14 Rue de Castiglione à Paris (75001) pendant les heures d’ouverture à savoir :
logo du Lundi au Vendredi de 10h à 19h30
logole Samedi de 9h30 à 19h30.

Dans le cas où le client choisit le retrait des produits en boutique, aucun frais d’expédition n’est facturé. Les délais de mise à disposition sont mentionnés à titre indicatif et le vendeur met tout en œuvre pour les respecter.

2/ Pour la livraison à domicile

Toute commande passée sur le site avant minuit du lundi au jeudi (hors jour férié) sera préparée et expédiée le lendemain (sauf jour férié).

Les commandes passées entre vendredi et dimanche sont traitées le lundi suivant (sauf jour férié) et expédiée sous deux jours (sauf jour férié).
La livraison interviendra dans les 36h qui suivent l’expédition.

Les commandes passées entre vendredi, samedi et dimanche sont traitées le lundi suivant (sauf jour férié).
La livraison interviendra le mardi avant 18h (sauf jour férié).

En cas de jours fériés, la livraison des produits est reportée de la manière suivante :
logoSi la commande est passée la veille de jours fériés ou un jour férié, la commande sera traitée le jour suivant le jour férié et expédiée sous deux jours. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et le vendeur met tout en œuvre pour les respecter. Toutefois, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable des éventuels retards de livraison dus au prestataire de transport.

La livraison est effectuée de 24h à 48h en France Métropolitaine sauf en Corse, en Allemagne, Royaume-Uni, Grèce, Espagne, Portugal, Autriche, Malte, Pays Bas, Danemark.

Les délais de livraison sont indiqués lors de la prise de commande et sont fonction du pays de destination.

Les livraisons sont assurées par le transporteur UPS du lundi au vendredi, sauf les jours fériés et par le transporteur Chronopost le samedi, sauf les jours fériés.

Le client a la possibilité de choisir une date de livraison lors de la finalisation de celle-ci.
Des dates de livraison sont proposées jusqu'à 3 mois après la date de la commande.

3/ Pour la livraison par coursier

Le client peut choisir d'être livré par coursier.

Toute commande passée sur le site avant 15h du lundi au vendredi sera préparée et livrée par coursier le lendemain (hors jours fériés).

Toute commande passée sur le site après 15h du lundi au jeudi sera préparée et livrée par coursier le surlendemain (hors jours fériés).

Les commandes passées entre vendredi 15h et le dimanche minuit seront traitées le lundi suivant (sauf jour férié) et livrées par coursier le mardi (sauf jour férié).

En cas de jours fériés, la livraison des produits est reportée de la manière suivante :
logoSi la commande est passée avant 15h la veille de jours fériés, la livraison aura lieu le matin du jour suivant non férié.
logoSi la commande est passée après 15h la veille de jours fériés, la livraison aura lieu le matin du deuxième jour suivant non férié.
logoSi la commande a lieu un jour férié, la livraison aura lieu le matin du deuxième jour suivant non férié.

Le client a la possibilité de choisir son créneau de livraison d'une durée de deux heures. Chaque jour, six créneaux de livraison sont proposés au client :
logoentre 10h00 et 12h00
logoentre 12h00 et 14H00
logoentre 14h00 et 16h00
logoentre 16h00 et 18h00
logoentre 18h00 et 20h00

Chaque créneau propose un nombre limité de commandes possibles. Il se peut que certains créneaux soient marqués indisponibles lors du choix de celui-ci à la finalisation de la commande afin de pouvoir respecter les délais de livraison proposés et de ne pas surcharger le transporteur.

Des créneaux de livraison sont proposés jusqu'à 1 semaine après la date de la commande.

Adresse de livraison
Le client est responsable des informations relatives au nom et adresse du destinataire. Ces mentions doivent être précises, exactes, et complètes (notamment code de porte et étage) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée. Toute modification de l’adresse du destinataire entraine une refacturation au client.

En l’absence du destinataire, le transporteur laissera un avis de passage sur le lieu de livraison.

Le client a la possibilité de contacter le transporteur UPS au 0821 233 877 pour décaler la livraison.

Réception des produits
Dans tous les cas, les produits voyagent aux risques et périls du client. Il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et, le cas échéant, de formuler les réserves précises sur le bon de livraison.

Toute anomalie concernant les produits (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, non-conformité, colis endommagé ou ouvert, produits défectueux) devra être impérativement indiqué au plus tard dans les 3 jours suivant la réception du colis au Service Client.

Tarifs de livraison
Nous travaillons avec les sociétés UPS et Chronopost. Nos tarifs sont fixes pour la France métropolitaine et dépendant du montant de votre panier. Pour l’international, ils dépendent du poids, de la destination de votre commande et du jour de livraison.
Toutes les commandes font l’objet d’un suivi précis par UPS et Chronopost qui vous enverront un email suite à l’enlèvement de votre colis à notre atelier et un email de confirmation de livraison.

SERVICE CLIENT

Le vendeur met tout en œuvre afin de satisfaire au mieux sa clientèle. Toutefois, et conformément aux dispositions de l’article L 121-19 du code de la consommation, dans le cas où un client aurait une réclamation à faire, il peut s’adresser au Service Client à l’adresse ci-dessous LES MARQUIS DE LADUREE - 14 rue Castiglione - 75001 PARIS – France.

Le Service Client est également joignable par courriel à l’adresse mail suivante : marquis@laduree.com ou par téléphone pendant les heures d’ouverture de la boutique au +33(0) 1 42 60 86 92.

QUALITE DES PRODUITS

Le vendeur garantit la qualité et la fraîcheur des produits sous réserve de les conserver dans un endroit frais (entre 14° - 18°), à l’abri de la lumière.

La Date Limite d’Utilisation Optimale (DLUO) apparait sur chaque produit vendu sur le site.

Le vendeur veille à l’intégrité des produits lors de leur expédition grâce à un emballage préservant les denrées de tout dommage pendant le transport.

DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L 121-20-2 alinéa 3° du code de la consommation, le client ne bénéficie pas du droit de rétractation pour les contrats de fourniture de denrées périssables, telles que les produits vendus sur le site.

GARANTIE

Tous les articles proposés sur le site sont soumis à la garantie légale relative aux conséquences des défauts ou vices cachés pouvant affecter les produits prévue par les articles 1641 du Code Civil.

Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la livraison pour adresser au Service Client toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés.

Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le vendeur.

RETOUR

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées.

Le vendeur n’accepte aucun retour de produit de la part du client sauf en cas d’accord formel du Service Client. En cas d’accord pour le retour, le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine accompagné de sa preuve d’achat. Tout endommagement constaté d’un produit au retour dû à un problème de niveau d’emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit.

REMBOURSEMENT

Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, le vendeur s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais. Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande de remboursement par virement.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site « lesmarquisdeladuree.com » est strictement interdite sauf accord préalable.

PROTECTION DES DONNéES PERSONNELLES

La société Pâtisserie E. Ladurée a fait une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), le 15 mars 2012 enregistrée sous le n°1572613. Les données collectées par Pâtisserie E. Ladurée sur le site internet «www.lesmarquisdeladuree.com» sont destinées et sont nécessaires à la gestion de la commande et des relations commerciales.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur l'ensemble des données le concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à LES MARQUIS DE LADUREE - 14 rue Castiglione - 75001 PARIS – France.

Ces données sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité. Le client peut expressément s’opposer à la divulgation de ses coordonnées.

Vous pouvez vous désabonner de nos communications à tout moment en cliquant simplement sur le lien présent dans chacun de nos envois.

CONSERVATION

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué par le vendeur sur un support fiable et durable afin de correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l'article 1348 du Code civil.

De plus conformément à l’article L. 134-2 du Code de la consommation, le vendeur assure la conservation de l’écrit qui constate la conclusion du contrat par voie électronique pendant 10 ans lorsque le contrat porte sur une somme supérieure ou égale à 120 euros.

INTERDICTION DES VENTES HORS RESEAU

Les produits sont destinés à être vendus uniquement dans notre réseau de distribution. En conséquence, il est interdit d’acheter les produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites internet. Au-delà d’une atteinte à nos marques et à l’intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.

LOI APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. Nous prions à cette fin nos clients, de bien vouloir contacter par courrier notre service clientèle à l’adresse suivante : LES MARQUIS DE LADUREE - 14 rue Castiglione - 75001 PARIS – France.

A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.

 
Paiement sécurisé

Vos informations personnelles et moyens de paiement sont sécurisés par un procédé de cryptage (mode SSL). Les informations de paiement ne sont pas stockées et sont transmises de manière sécurisée à notre partenaire de paiement, Sherlock's du Crédit Lyonnais.

Livraison sous 48h

En choisissant le mode d'expédition à domicile, nous nous engageons à vous livrer sous 48h ouvrées. Nos partenaires UPS (expédition en semaine) et Chronopost (expédition le samedi) vous contacteront pour assurer la bonne réception de votre commande.

Retrait en magasin

Vous pouvez choisir de retirer vos chocolats dans notre boutique dès le lendemain de votre commande sur notre site (passée avant 15h). Nous sommes situés au 14 rue Castiglione, Paris 1er et sommes ouverts du lundi au samedi, de 10h à 19h30.

Service client

Vous avez la moindre question concernant votre commande. Vous pouvez nous contacter à tout moment par email (servicesclients@laduree.com) ou du lundi au vendredi de 8h00 à 16h00 au +33 1 69 09 33 43.

 

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